Ici seront bientôt publiés les traités signés
sous l'égide de l'Organisation Neutre Unifiée, qu'il s'agisse
:
- de traités entre
tiers, placés sous le contrôle de l'Organisation, celle-ci
ayant uniquement un rôle de témoin, sans qu'elle n'intervienne
pour autant dans la rédaction de celui-ci. L'Organisation peut
alors prendre à sa charge l'annonce aux peuples d'Althea de
la signature et/ou des termes du traité, à moins que
les signataires ne préfèrent conserver le secret sur
cette signature. De plus, dans tous les cas, l'Organisation prendra
en charge les frais d'archivage de l'ensemble des traités et
accords (publics ou secrets) qui lui seront communiqués, et
pourront ainsi témoigner le cas échéant de l'existence
et de la validité de ces textes.
- de traités entre
tiers signés à l'initiative de l'Organisation Neutre
Unifiée, celle-ci ayant un rôle d'arbitre. Les mêmes
modalités que ci-dessus s'appliquent, à la différence
que l'Organisation sera alors elle-même signataire du traité,
confirmant pas cet acte, outre la validité du traité
entre les parties, le fait que celui-ci respecte les principes universels
de la Charte de L'Organisation Neutre Unifiée.
- de traités entre
l'Organisation Neutre Unifiée elle-même et un ou plusieurs
tiers, traités pouvant porter sur tous les domaines à
condition de respecter les principes de la Charte.
Ces traités seront forcément publics et publiés
en ce lieu.
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